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- Auteur : CM
- Pages : L'atelier

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Nos ventes sont soumises aux conditions générales qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de la part de Caroline Masselin Collection.
Pour toute demande Caroline Masselin Collection s’engage à fournir un devis gratuit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par écrit et signées. / …
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations sont la propriété inaliénable de Caroline Masselin Collection (Code de la Propriété Intellectuelle) et font l’objet d’un dépôt à l’INPI.
Toute reproduction d’une création même partielle est interdite.
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LE SITE INTERNET
Responsable des publications Caroline Masselin
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Contributions
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